LE XV DU PRESIDENT
Présentation de la marque LE XV DU PRESIDENT
Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la société étrangère DIRECT WINES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE XV DU PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE XV DU PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XV DU PRESIDENT arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.
DIRECT WINES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31